En réfléchissant avec notre client sur la situation de son épouse, et surtout de ses enfants après son décès une évidence apparait. Sa conjointe serait protégée et disposerait de ressources suffisantes, mais les enfants, eux, se retrouveraient surtout en indivision avec leur mère.

Questions : 1) Y a-t-il une fatalité à attendre le deuxième décès pour hériter ? 2) Aux indivisions les enfants préfèreraient peut-être des actifs concrets, mobilisables, voire liquides ? Enfin, on peut rêver, les droits n’en seraient pas augmentés pour autant.

Nous avons donc conseillé un changement de régime matrimonial personnalisé, loin des solutions « fourre-tout » inadaptées, applicable à ce couple au regard de l’âge de chacun et de l’entente familiale.

Une fois le temps de réflexion passé, le notaire a rédigé ce nouveau régime avec l’accord de toutes les parties concernées, enfants et parents.

Forts de cette avancée, nous avons aménagé les contrats d’assurance des parents en arbitrant vers des actifs adaptés et surtout leurs clauses bénéficiaires.

Ce travail, réalisé dans la concertation, aboutit à une redistribution des droits et des capitaux. L’épouse est toujours protégée et privilégiée pour conserver un confort de vie qui lui convient. La différence réside dans les zones d’indivision que nous avons évité, et dans les actifs ainsi libérés dont disposeront les enfants. Ceux-ci incluent des capitaux qui peuvent répondre à leurs besoins, sans attendre, leur offrant à leur tour l’occasion d’atteindre leurs objectifs propres. Dans ce cas précis nous avons même profité d’une réduction des droits de mutation, donc de succession.